COMPENSATION À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE POUR TVA NON PERÇUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "13/11/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION DU DÉPARTEMENT AU PLAN RHIN VIVANT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CANAL DECLASSE DU RHONE AU RHINEVOLUTION DE LA COMPOSITION DE L'INSTANCE DE CONCERTATION : CREATION D'UN COMITE DE SUIVI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À DIETWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin